Mentions légales

Éditeur du site

Le site modesign-france.com est édité par Mohamed EL AMRI, entrepreneur individuel (ei), exerçant sous le nom commercial MODESIGN.

• Adresse de l'établissement : 55 rue de l'Aéropostale, 59116 Houplines, France
• SIREN : 920 272 135
• SIRET : 920 272 135 00020
• Code APE : 47.91B (vente à distance sur catalogue spécialisé)
• Email : contact@modesign-france.com

Directeur de la publication

Mohamed EL AMRI.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, visuels, logo, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable. Les visuels des produits sont des illustrations non contractuelles : seules les caractéristiques décrites sur la fiche produit engagent le vendeur.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie : voir notre politique relative aux cookies.

Conditions de vente et médiation

Les ventes sont régies par nos conditions générales de vente, qui précisent les modalités de réclamation et de médiation de la consommation.